Marque expirée - Marque en non vigueur
AVENIR BOIS ENERGIE
Numéro de dépôt :
3496246
Date de dépôt :
23/04/2007
Lieu de dépôt :
ALSACE
Date d'expiration :
23/04/2017
Présentation de la marque AVENIR BOIS ENERGIE
Déposée le 23 avril 2007 par CLAUDE HODEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE), la marque française « AVENIR BOIS ENERGIE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR BOIS ENERGIE est expirée depuis le 23 avril 2017.
CLAUDE HODEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-39
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22